Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Autres prestations : 

Vente d'un lot annexe (garage, cave, parking...) : Forfait : 3.000 € T.T.C

Avis de valeur sans objectif de vente : 250 € T.T.C

Délivrance d'un état des risques et pollutions (E.R.P) : 30 € T.T.C

Option "Sérénité" - garantie 2 ans contre les vices cahés : 1.000 € 

Cette option s'ajoute aux honoraires et figure au mandat de vente exclusif. 

La rémunération de l'agence est supportée par le vendeur, sauf stipulation contraire au mandat.

Taux légal de TVA applicable : 20%

Barème en vigueur au 22 Octobre 2020

Location

HONORAIRES DE LOCATION

Part Propriétaire :

Visite / Dossier / Bail : 8 € /m² T.T.C

Etat des lieux : 3 € /m² T.T.C

État des lieux de sortie (hors gérance) : 3 € /m² T.T.C

Entremise : 10% du loyer mensuel hors charges

Part Locataire :

Visite / Dossier / Bail : 8 € /m² T.T.C

Etat des lieux : 3 € /m² T.T.C

Autres prestations  :

Avis de valeur locative pour dossier bancaire : 90 € T.T.C

Délivrance d'un état des risques et pollutions (E.R.P) : 30 € T.T.C

Rédaction d'un avenant : 360 € T.T.C (50% bailleur / 50% locataire)

Rédaction d'un bail garage ou parking : 240 € T.T.C (50% bailleur / 50% locataire)

HONORAIRES DE GERANCE

PR’IMMO :

TAUX : 7% T.T.C. de l’ensemble des encaissements (Frais à la charge exclusive du bailleur)

Contrat de 36 mois avec tacite reconduction

OPT’IMMO: 

(Incluant les frais de mise en location) 

TAUX : 10% T.T.C. de l’ensemble des encaissements (Frais à la charge exclusive du bailleur)

Contrat de 36 mois avec tacite reconduction

Assurance LOCAPOLIS : 

Assurance pour : Loyers impayés – Détérioration locative

TAUX : 2.5% T.T.C. de l’ensemble des encaissements (Frais à la charge exclusive du bailleur)

Autres prestations : 

Aide à la déclaration fiscale : 50 € T.T.C par lot

Frais de mise en demeure (à la charge du débiteur) : 40 € T.T.C 

Montage d'un dossier ANAH : 400 € T.T.C

Monopropriété : Gestion des parties communes : 80 € T.T.C / lot et par an

Suivi de travaux (améliorations et embélissements) : Forfait minimum 100 € T.T.C

   - 5% du montant H.T pour les travaux inférieur à 5.000 €

   - 4% du montant H.T pour les travaux inférieur à 10.000 €

   - 3% du montant H.T pour les travaux inférieur à 20.000 €

   - 2% du montant H.T pour les travaux supérieur à 20.001 €

Barème applicable au 1er Janvier 2022

Taux légal de T.V.A applicable : 20 %

Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

Cessions : 

- Cession de Droit au bail ou Fond de commerce : 

10% H.T. du prix de cession - Forfait minimum 2.000 € H.T.

Autres prestations  :

- Avis de valeur sans objectif de vente : 250 € H.T.

- Délivrance d’un état des risques et pollutions (E.R.P) : 25 € H.T

- Remboursement de frais engagés par le mandataire en vue de l’éxcution de ses misisons      

  suivant les modalités prévue au mandat.  

Tarifs exprimés Hors taxes.

Taux légal de T.V.A applicable : 20 % - H.T : Hors taxes / H.C : hors charges 

 Barème en vigueur au 1^er janvier 2023. 

Location Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

 Honoraires de Location  :

    - Location de locaux professionnels ou commerciaux : 20% du loyer annuel 

    -  Droit d’entrée - Pas-de-porte : 10% de celui-ci

   Rédaction d’acte :

    - Rédaction des baux : 

                - Jusqu'à 10.000 € (loyer annuel) : Forfait de 600€ 

                - De 10.001€ à 20.000 € (loyer annuel) : Forfait de 800€ 

                - Au delà de 20.000€ (loyer annuel) : Sur devis

    - État des lieux : 6 € /m²  

Autres prestations  :

     - Avis de valeur locative pour dossier banque : 250 € 

     - Délivrance d’un état des risques et pollutions (E.R.P) : 25 €

Honoraires de gestion locative : PRO’IMMO :

- Loyer annuel jusqu'à 7.499 € - 50 € (Forfait mensuel) 

- Loyer annuel de 7500 € à 14.999€ - 100 € (Forfait mensuel)

- Loyer annuel de 15.000 € à 49.999 € - Taux 6%

- Loyer annuel de 50.000 € à 99.999 € - Taux 5%

- Loyer annuel supérieur à 100.000 € - Taux 4%

Taux appliqués sur l’ensemble des encaissements. Contrat de 36 mois avec tacite reconduction

Gestion technique (hors comptabilité) sur devis 

Options au mandat  :

     - Frais de mise en demeure (à la charge du débiteur) : 100 €

     - Rédaction d’avenant de résvision triennal : 300€

     - Monopropriété : Gestion des parties communes : 100 € / lot et par an

     - Suivi de travaux (amélioration et embélissements) : Forfait minimum 100 €

          - 4% du montant H.T pour les travaux inférieur à 5.000 €  

          - 3% du montant H.T pour les travaux inférieur à 20.000 €

          - 2,5% du montant H.T pour les travaux supérieur à 20.001€

Honoraires exprimés hors taxes.

Barème en vigueur depuis le 1er janvier 2023. Taux légal de T.V.A applicable : 20 %

Les loyers pris en compte pour le calcul des honoraires sont entendus H.T : Hors taxes et H.C : Hors charge